Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA ...

"Les Monuments du Jeudi saint : un théâtre en marge de la liturgie ?"

Jeudi 13 novembre 2014, à 18h30

Sainte-Marie la mer, Espace Oméga (office de Tourisme)

Par Jean-Bernard Mathon, conservateur des Antiquités et Objets d'Art des Pyrénées-Orientales

Les Monuments sont des décors, de type théâtral, utilisés du début du 16e siècle jusque dans les années 1950, en Roussillon et en...

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Site : http://www.ledepartement66.fr

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I. Objets d'antiquité, d'art ou de collection - BOFIP-I

PAT- ISF - Assiette - Autres exonérations - Objets d'antiquité, d'art ou de collection, droits de la propriété littéraire, artistique et industrielle

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Aux termes de l' article 885 I du code général des impôts (CGI) , les objets d'antiquité, d'art ou de collection ne sont pas compris dans les bases d'imposition à l'impôt de solidarité sur la fortune. Il s'agit, en pratique, d'articles...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Antiquités-Brocante - Accueil Ad VALOREM

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Il n'existe pas de plan comptable spécifique pour la profession d'antiquaire brocanteur. Cependant, les antiquaires brocanteurs qui utilisent plusieurs régimes de TVA dans le cadre de l'application de la 7 e directive...

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Date: 2005-09-09 15:44:15
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TVA et double imposition : la CJUE tranche - Décider et ...

Accueil Entreprises TVA et double imposition : la CJUE tranche

TVA et double imposition : la CJUE tranche

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La CJUE a rendu le 18 janvier 2017 un arrêt préjudiciel relatif à la notion de « biens d'occasion ». La Cour s'est prononcé sur la question de savoir si les pièces détachées de véhicules hors d'usage sont...

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