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Transport d'œuvres et objets d'art - Douane.gouv.fr
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Transport d'oeuvres et objets d'art
Publié le : mercredi 20 février 2013 |
Mots clés : biens culturels , hors ue , restriction
Honey and Lightening 2011 | © Mandy Greer | Flickr
Dans le cadre de la protection du patrimoine culturel national, certaines oeuvres d'art ou biens culturels font l'objet d'une réglementation...
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Régime particulier : l'admission temporaire
Objectif de l'admission temporaire : importer temporairement des marchandises destinées à être réexportées, pour un usage déterminé, sans leur faire subir de modifications.
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